Le Centre Hospitalier d'Arcachon se doit d'apporter toutes les réponses aux demandes d'informations exprimées par chaque personne hospitalisée.
Le groupe communication, constitué de médecins, personnels soignants, techniques et administratifs, a élaboré ce site internet pour faciliter votre séjour hospitalier. Les compétences de 550 professionnels du Centre Hospitalier d'Arcachon et des équipements médicaux de toute dernière génération représentent un potentiel entièrement dédié aux soins et au confort que vous attendez.
En complétant le questionnaire de sortie joint à ce livret, vous pourrez nous faire part de vos remarques et suggestions. L'analyse de votre satisfaction nous permettra d'améliorer nos prestations dans le cadre de notre démarche qualité.
M'associant à l'ensemble du personnel du Centre Hospitalier d'Arcachon, à votre écoute pour vous assurer sécurité, confort et bien-être, je vous souhaite un agréable séjour et un prompt rétablissement.
Michel Haëck, directeur d'établissement
Votre consultation
Formalités d'admission et documents à fournir lors d'une consultation ou d'une hospitalisation
- Pièce d'identité.
- Carte Vitale à jour et son attestation papier sur laquelle la carte vitale était collée.
- Carte d'affiliation à une mutuelle complémentaire.
- Carnet de soins pour les bénéficiaires de l'article 115 du Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre.
- Attestation de prise en charge, si vous êtes affilié à une assurance privée.
- Carnet de santé.
- Carte de groupe sanguin avec deux déterminations ayant été réalisées avant 2002.
- Attestation d'aide médicale d'état avec ouverture des droits, délivrée par la CPAM.
- Attestation d'ouverture des droits C.M.U. avec une période de validité à jour.
La mise à jour de votre carte Vitale est possible au sein du bureau des admissions et sur la borne située à côté de l'accueil des Urgences.
Pour les ressortissants de l'Union européenne
- La Carte européenne d'Assurance Maladie (C.E.A.M.) ou l'attestation de prise en charge (imprimé E111).
Pour les non-ressortissants de l'Union européenne ne travaillant pas en France
- La prise en charge délivrée par un organisme du pays ou de l'ambassade dont vous dépendez.
Pour les personnes de nationalité étrangère travaillant en France
- La carte de séjour ou le passeport.
- Les documents demandés initialement aux patients de nationalité française.
Pour les gens du voyage
- Le carnet de circulation.
En cas d'accident du travail
- La déclaration d'accident de travail établie par votre employeur et les volets de facturation.
Examens - Consultations spécialisées
Pour toute consultation ou examen (radio, scanner, laboratoire), se présenter avec les documents mentionnés ci-dessus au service des admissions du lundi au vendredi, de 8h à 17h ou le samedi matin, de 8h30 à 12h.
Pour toute demande d'examen d'I.R.M. téléphonez au 05 56 22 77 77 ou rendez-vous sur www.irmba.fr
Votre hospitalisation
Si votre hospitalisation se fait en passant par le service des Urgences
- Si un membre de votre famille est présent, il effectue les démarches de votre admission à l'accueil des Urgences 24h/24.
- Dans le cas contraire, vous-même ou un membre de votre famille devez faire compléter votre dossier dès le lendemain de votre hospitalisation, au service des admissions du lundi au vendredi, de 8h à 17h ou le samedi matin, de 8h30 à 12h.
Si votre hospitalisation est programmée
- Le jour de la consultation avec le praticien, vous-même ou un membre de votre famille devez effectuer votre pré-admission au service des admissions du lundi au vendredi, de 8h à 17h ou le samedi matin, de 8h30 à 12h.
- Le jour de votre sortie vous devez clôturer votre dossier en passant au service des admissions du lundi au vendredi, de 8h à 17h ou le samedi matin, de 8h30 à 12h.
Admission d'un patient mineur
Exceptée en cas d'urgences, elle ne peut être prononcée sans l'autorisation du père et de la mère, du tuteur ou de l'autorité judiciaire. Le dossier d'admission d'un mineur doit comporter l'indication de la personne exerçant l'autorité parentale et le droit de garde.
Les frais
Si vous êtes assuré(e) social(e), en cas d'hospitalisation, un forfait journalier est demandé. Il peut être pris en charge en partie ou en totalité par votre mutuelle. Dans le cas contraire, il reste à votre charge, son tarif ainsi que celui des chambres particulières sont affichés au service des admissions.
Vos frais sont pris en charge par la caisse d'assurance maladie à 80 % pour une hospitalisation et à 70 % pour une consultation.
Si les 20 et/ou 30 % restant (ticket modérateur) ne sont pas couverts soit par votre mutuelle soit par votre Couverture Maladie Universelle (C.M.U.), ils restent à votre charge.
Vos frais peuvent être pris en charge à 100 % par la caisse d'assurance maladie dans les cas suivants :
- Affection de Longue Durée.
- Accouchement.
- Pensionnés ou invalides de guerre.
- Hospitalisation de plus de 31 jours.
- Victimes d'un accident du travail.
- Acte opératoire exonérant.
Si vous n'êtes pas assuré(e) social(e)
Consultations spécialisées ou examens : la totalité des frais est à votre charge.
Hospitalisation
La totalité des frais est à votre charge, à moins que vous ne bénéficiiez d'une prise en charge au titre de la C.M.U., d'une assurance privée ou de l'Aide Médicale État (A.M.E.).
Activité libérale
Certains praticiens hospitaliers sont autorisés, dans des conditions strictement réglementées, à exercer à titre libéral, au sein de l'hôpital, en dehors de leur activité hospitalière. Dans ce cadre précis, le médecin vous prévient avant votre rendez-vous du montant de ses honoraires. Ceux-ci sont affichés en salle d'attente.
Haut de page
Linge et objets de toilette
Tout le linge dont vous allez avoir besoin pendant votre séjour n'est pas fourni par le Centre Hospitalier d'Arcachon. Vous voudrez bien vous munir de vos objets et effets personnels (serviettes, gants de toilette, chaussons, brosse à dents, rasoir, etc.), exception faite du service de surveillance continue où le nécessaire à fournir sera précisé à l'entrée dans le service. Le linge personnel n'est aucunement entretenu par le Centre Hospitalier d'Arcachon.
Argent et valeurs
Nous vous conseillons de ne pas apporter d'argent ou d'objet de valeur. Le cas échéant, il sera toutefois possible de les déposer dans le coffre-fort de l'établissement situé aux services économiques, contre un reçu. Certaines valeurs seront transmises chaque vendredi à la trésorerie principale d'Arcachon. Les modalités de retrait sont indiquées sur le reçu (vous munir d'une pièce d'identité, donner une procuration à un membre de votre famille ou au vaguemestre de l'établissement).
Aucune restitution n'est possible le week-end et les jours fériés. Selon la loi du 6 juillet 1992, la responsabilité de l'établissement n'est susceptible d'être engagée en cas de vol, disparition ou détérioration qu'à l'égard des objets qui lui auraient été confiés.
Chambres
L'établissement met à votre disposition :
- Des chambres particulières.
- Des chambres doubles.
Si vous désirez une chambre particulière, vous devez en exprimer le souhait lors de votre pré-admission au service des admissions qui vous précisera les conditions d'attribution. Si aucune chambre particulière n'est disponible le jour de votre arrivée, nous nous efforcerons, durant votre séjour, de répondre à votre souhait dans la mesure de nos possibilités. N'hésitez pas dans cette hypothèse à en refaire la demande auprès du cadre de santé.
Haut de pageRepas
Les menus qui vous sont proposés sont adaptés à votre état de santé et confectionnés sur place. Une diététicienne veille à leur équilibre et adapte les régimes conformément aux prescriptions médicales. Lors de votre hospitalisation, vous pouvez faire part de vos aversions et/ou intolérances auprès du personnel du service.
Les horaires indicatifs des repas sont les suivants :
- À partir de 7h15 pour le petit-déjeuner.
- À partir de 12h15 pour le déjeuner.
- À partir de 18h30 pour le dîner.
Téléphone
Le téléphone installé dans votre chambre vous permet de recevoir gratuitement des communications. Il est recommandé de ne pas être appelé au-delà de 21h30.
Si vous souhaitez émettre des appels, une ligne directe peut vous être ouverte moyennant un règlement à acquitter auprès de l'agent d'accueil situé dans le hall d'entrée.
Deux cabines téléphoniques sont à votre disposition, l'une dans le hall d'entrée, la seconde dans le couloir des Urgences, à côté de la pharmacie.
Télévision
Chaque chambre est équipée d'un téléviseur. Le boîtier de télécommande est mis à votre disposition contre un chèque de caution à déposer à l'accueil, situé dans le hall d'entrée, où les tarifs journaliers vous seront fournis.
Accompagnants
Le repas du midi peut être pris au restaurant du personnel, entre 12h et 14h. Si vous voulez qu'un parent ou un ami reste auprès de vous, vous pouvez demander (la veille) qu'il bénéficie d'un repas du soir dans votre chambre. Dans la mesure du possible, celui-ci pourra également dormir sur place. Les tarifs sont affichés dans le service. Renseignez-vous auprès du cadre de santé du service qui vous informera des possibilités. Dans tous les cas, les tickets sont à acheter au service des admissions du lundi au vendredi, de 8h à 17h, ou le samedi matin, de 8h30 à 12h.
Haut de pageCourrier
Votre courrier et vos colis vous sont distribués chaque jour. Conseillez à vos correspondants de préciser le nom du service dans lequel vous êtes hospitalisé ainsi que le numéro de votre chambre.
Distributeurs automatiques
Des distributeurs de boissons, de sandwichs et de confiseries sont à votre disposition dans le hall d'entrée ainsi qu'à l'accueil des Urgences.
Bibliothèque
De nombreux livres et revues sont à votre disposition. Des personnes bénévoles viennent vous les proposer toutes les semaines (le mardi après-midi), à titre gratuit. N'omettez pas de restituer au personnel, lors de votre départ, les ouvrages empruntés.
Culte
Les ministres des différents cultes peuvent vous rendre visite. Il vous suffit de le demander au cadre de santé. L'établissement met aussi à votre disposition un espace culturel ouvert 24H/24, 7J/7.
Interprètes
Si vous souhaitez bénéficier du concours d'un interprète, ou si vous avez des difficultés de compréhension liées à une déficience auditive, n'hésitez pas à contacter le cadre de santé du service qui vous donnera les renseignements nécessaires.
Association des Visiteurs Médicaux des Établissements Hospitaliers (V.M.E.H.)
Cette association, à but non lucratif et agréée par la direction de l'établissement, met à la disposition des patients qui le demandent, des visiteurs bénévoles pour assurer une présence amicale auprès d'eux. Il appartient au cadre de santé de faire appel à l'association si vous lui en exprimez le souhait. Vous reconnaîtrez ces visiteurs à l'insigne V. M. E. H. qu'ils doivent porter.
Parking
Ayez l'obligeance de garer votre véhicule sur les parkings pour ne pas encombrer les entrées de service et les stationnements réservés (ambulances). Pour les personnes à mobilité réduite, il est possible d'être accompagné en voiture jusque devant la porte d'entrée principale. Pour cela, il faut sonner devant la barrière d'accès, puis votre accompagnant devra aller garer son véhicule sur l'un des parkings de l'établissement avant de vous rejoindre. Trois places de parking réservées aux véhicules des personnes handicapées sont situées et signalées à côté de l'entrée des Urgences, près du garage à cyclomoteurs et sur le parking visiteurs. Ces parkings n'étant pas gardés, il est recommandé de ne laisser aucun objet dans votre véhicule. L'établissement décline toute responsabilité en cas de vol ou dégradation.
Voter par correspondance
Lors d'un scrutin électoral politique organisé pendant votre hospitalisation, vous pouvez voter par procuration. Adressez vous au cadre de santé du service pour tout renseignement relatif à l'organisation de ce vote. Vous pouvez déposer votre courrier (timbré) à envoyer, dans la boîte aux lettres située dans le hall d'entrée principal.
Haut de page
Le personnel qui vous entoure
Durant votre séjour, votre santé et votre confort sont confiés à une équipe de personnes compétentes. Cette équipe comprend :
Les membres du personnel médical
- Le médecin chef de pôle ou chef de service.
- Les praticiens hospitaliers.
- Les praticiens attachés.
- Les internes.
- les sages-femmes.
L'équipe paramédicale
- Le cadre de santé.
- Les infirmiers diplômés d'état.
- Les aides-soignants.
- Les auxiliaires de puériculture.
- Les agents des services hospitaliers.
Le service social
Des assistantes sociales sont à votre disposition et à celle de votre entourage afin de vous aider à trouver des solutions à des problèmes administratifs, sociaux, familiaux ou professionnels, générés par votre état de santé. Ainsi, elles pourront se rendre à votre chevet ou vous recevoir à leur bureau tous les jours, du lundi au vendredi, de 9h à 17h. Vous pouvez les contacter au numéro de téléphone suivant : 05 57 52 90 24.
Haut de pageLa Permanence d'Accès aux Soins de Santé
La Permanence d'Accès aux Soins de Santé (PASS) a pour mission de faciliter l'accès au système de santé des personnes les plus démunies, et de les accompagner dans les démarches nécessaires à la reconnaissance de leurs droits. Cette prise en charge médicale et sociale adaptée aux besoins du patient, s'effectue au cours de son hospitalisation afin de préparer au mieux sa sortie. Elle est organisée par l'assistante sociale en lien avec une équipe pluridisciplinaire (médecin, psychiatre, psychologue...), si nécessaire.
Chaque membre du personnel est identifié par un code couleur sur sa blouse
- Tenue blanche : médecins et cadres de santé.
- Tenue blanche liseré bordeaux : agents des services hospitaliers.
- Tenue blanche liseré bleu : infirmiers.
- Tenue blanche liseré rose : sages-femmes.
- Tenue blanche liseré jaune : personnels du laboratoire, du service d'imagerie médicale et de la pharmacie.
- Tenue blanche liseré bleu et rouge : puéricultrices.
- Tenue blanche liseré vert : aides-soignants et brancardiers.
- Tenue rose : auxiliaires de puériculture.
Règles de la vie interne
Visites
Pour ne pas gêner les soins dispensés aux hospitalisés, nous vous demandons de ne pas recevoir de visite le matin. Sauf cas particuliers (surveillance continue), les visites sont autorisées tous les jours de 14h à 21h. Par décision médicale, ces visites peuvent être limitées ou interdites. Pour respecter le repos du malade, il est recommandé de ne pas séjourner trop nombreux ni trop longtemps dans les chambres et d'éviter la présence d'enfants en bas âge, plus sensibles aux risques infectieux. Concernant les conditions, notamment horaires, dans lesquelles vos proches peuvent être reçus par les médecins, renseignez-vous auprès du cadre de santé du service. Nous vous remercions de revêtir une tenue descente lors de vos déplacements en dehors de votre chambre, notamment dans le hall d'accueil principal.
Hygiène
La vie hospitalière implique le respect de règles essentielles de la vie en collectivité. Respectez la propreté de l'établissement en évitant de jeter papiers, débris de nourriture et mégots, notamment devant les entrées principales.
Pour des raisons d'hygiène et de prévention des infections, il est interdit de conserver des plantes en pot. Pour les mêmes raisons, les animaux n'ont pas accès à l'intérieur de l'établissement.
Apport extérieur de boissons, de nourriture ou de médicaments
Conformément au Code de la santé publique et au règlement intérieur de l'hôpital, vous ou vos visiteurs ne pouvez introduire dans l'établissement ni boissons alcoolisées, ni denrées périssables, ni médicaments, sauf accord du médecin en ce qui concerne les médicaments. Observez en toute circonstance un comportement respectueux à l'égard des personnels hospitaliers et des autres usagers. Respectez également les matériels et locaux mis à votre disposition.
Sécurité
Il est strictement interdit de fumer à l'intérieur de l'hôpital. Outre l'obligation légale de respecter cette interdiction (décret du 15 novembre 2006), il s'agit d'une mesure de sécurité incendie liée à l'utilisation d'oxygène dans les services d'hospitalisation. Les plans d'évacuation et les consignes de sécurité incendie sont affichés à chaque étage. En cas de début d'incendie, prévenir le personnel du service qui a reçu une formation adaptée.
Le règlement intérieur de l'hôpital est disponible sur notre site internet www.ch-arcachon.fr ou auprès du secrétariat de direction.
Votre départ
Vous pouvez quitter l'établissement avec l'accord du médecin chef de service, seul responsable au plan médical. Sans son accord, vous devez signer une décharge de responsabilité et le transport est à votre charge. Si votre état de santé nécessite un transport en ambulance, en Véhicule Sanitaire Léger (V.S.L.) ou en taxi pour le retour à votre domicile, un médecin du service vous délivre une prescription médicale de transport vous permettant d'être remboursé par votre caisse et/ou mutuelle (les frais de transport de l'hôpital à votre domicile ne sont pas compris dans le prix de journée d'hospitalisation).
Sachez, en outre, que le choix d'une ambulance ne peut vous être imposé. La liste des sociétés d'ambulances peut vous être fournie par le service des admissions. Il vous est remis un bulletin de situation (précisant vos dates de séjour) qui vous sert de justificatif vis-à-vis de votre caisse et pour d'éventuelles indemnités journalières. Il fait donc office d'arrêt de travail pendant l'hospitalisation.
Enfin, il vous appartient de :
- Vous présenter à l'accueil pour régler le forfait télévision et rendre la télécommande remise de votre chèque de caution.
- Vous présenter aux services économiques ou à la trésorerie principale d'Arcachon afin que vos valeurs vous soient restituées.
Soucieux de continuer à améliorer vos soins et les conditions de votre séjour, nous sollicitons votre participation en vous priant de bien vouloir remplir le questionnaire de sortie. Avant de quitter l'établissement, vous (ou votre famille) devez vous présenter au poste de soins, puis au service des admissions pour les dernières formalités administratives, ce qui facilitera votre prise en charge par la caisse dont vous dépendez.
Haut de pageLutte contre la douleur
Contrat d'engagement
Dans cet établissement, nous nous engageons à prendre en charge votre douleur.
Avoir moins mal, ne plus avoir mal, c'est possible.
Vous avez peur d'avoir mal... prévenir, traiter ou soulager votre douleur c'est possible.
Prévenir
- Les douleurs provoquées par certains soins ou examens : piqûres, pansements, pose de sondes, de perfusion, retrait de drains...
- Les douleurs parfois liées à un geste quotidien comme une toilette ou un simple déplacement...
Traiter ou soulager
- Les douleurs aiguës comme les coliques néphrétiques, celles de fractures...
- Les douleurs après une intervention chirurgicale.
- Les douleurs chroniques comme le mal de dos, la migraine, et également les douleurs du cancer qui nécessitent une prise en charge spécifique.
Vous avez mal, votre douleur, parlons-en
Tout le monde ne réagit pas de la même manière devant la douleur. Il est possible d'en mesurer l'intensité.
Pour nous aider à mieux adapter votre traitement, vous pouvez nous indiquer « combien » vous avez mal en notant votre douleur de 0 à 10 ou en vous aidant d'une réglette.
Nous allons vous aider à ne plus avoir mal ou a avoir moins mal
- En répondant à vos questions.
- En vous expliquant les soins que nous allons vous faire et leur déroulement.
- En utilisant le ou les moyens les mieux adaptés.
Les antalgiques sont des médicaments qui soulagent la douleur. Il en existe de différentes puissances. La morphine est l'un des plus puissants. Mais certaines douleurs, mêmes sévères, nécessitent un autre traitement. D'autres méthodes non médicamenteuses sont efficaces et peuvent vous être proposées comme par exemple la relaxation, les massages, le soutien psychologique, la physiothérapie...
Votre participation est essentielle. Nous sommes là pour vous écouter, vous soutenir, vous aider.
Article L.1110-5 du Code de la santé publique
« ...toute personne a le droit de recevoir des soins visant à soulager sa douleur. Celle-ci doit être en toute circonstance prévenue, évaluée, prise en compte et traitée... »
Haut de page
Lutte contre les infections nosocomiales
Conformément à la réglementation, le Centre Hospitalier d'Arcachon comporte un service d'hygiène dont le rôle est d'assurer d' une part, un suivi de la qualité de l'environnement (qualité de l'eau, de l'air, du bionettoyage, circuits du linge et des déchets), et d'autre part, la prévention des infections associées aux soins, sous couvert d'un référentiel de procédures, de formations auprès du personnel et d'une évaluation permanente par des enquêtes et des audits.
Chaque année, le service d'hygiène présente son activité au Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (C.L.I.N.) composé des référents médicaux et paramédicaux de tous les services de l'établissement et de la Direction.
Les actions du service d'hygiène, menées en prévention des infections liées aux soins, sont évaluées à partir d'indicateurs :
- Organisation de la lutte contre les infections nosocomiales.
- Consommation de solution hydroalcoolique.
- Surveillance des infections de site opératoire.
- Surveillance et maîtrise de la consommation des antibiotiques.
- Surveillance de bactéries résistantes aux antibiotiques.
Vous pouvez en consulter les résultats annuels sur le site internet du Centre Hospitalier d'Arcachon : www.ch-arcachon.fr
Le service d'hygiène comprend deux médecins, un pharmacien, un cadre infirmier et une infirmière, tous titulaires du diplôme d'hygiène hospitalière, ainsi qu'une secrétaire médicale.
Cette vigilance réglementaire est au cœur du dispositif de gestion des risques et d'amélioration continue de la qualité des soins.
Personne de confiance
Lors de votre séjour, vous avez la possibilité de désigner une personne de votre entourage en qui vous avez toute confiance pour vous accompagner dans vos démarches, assister aux entretiens médicaux et vous aider dans vos décisions.
La désignation de la personne de confiance :
- N'est pas obligatoire.
- Se fait par écrit sur un formulaire, conservé dans votre dossier.
- N'est valable que pour la durée de l'hospitalisation.
- Peut être révoquée à tout moment.
Nous vous demandons d'avertir la personne de confiance de sa désignation. Si à un moment de votre hospitalisation, vous ne pouvez pas vous exprimer, le médecin consultera cette personne pour savoir quelles décisions vous auriez pu prendre et en tenir compte dans les choix thérapeutiques.
Le secret médical peut être levé pour cette personne. Elle n'a cependant pas accès à votre dossier.
Personne à prévenir
La personne à prévenir est la personne que vous souhaitez prévenir en cas de nécessité d'ordre administratif ou logistique. La personne à prévenir et la personne de confiance peuvent être une seule et même personne.
Directive anticipée
La directive anticipée est un écrit rédigé par une personne majeure par lequel elle fait connaître ses désirs quant aux questions relatives à sa fin de vie, en particulier sur la question de l'arrêt ou de la limitation des traitements. Le patient, qu'il soit ou non en fin de vie, a la liberté de demander l'arrêt des traitements et ce, même si cet arrêt peut mettre sa vie en danger (art. L.1111-4, al 2 et L.1111-12 Code de la santé publique).
Modalités d'accès et aux représentants des usagers et associations bénévoles
Pour être mis en relation avec les représentants des usagers du Centre Hospitalier d'Arcachon ou les associations de bénévoles ayant conclu une convention avec l'établissement, vous pouvez contacter le cadre de santé du service qui vous fournira les coordonnées de ceux-ci.
Accès au dossier médical
Les informations relatives à votre état de santé et aux soins qui vous sont délivrés, sont rassemblées dans un dossier personnalisé, couvert par le secret professionnel.
À l'issue de votre hospitalisation, ce dossier est conservé par l'établissement, puis externalisé auprès d'une société d'hébergement agréée, pour une durée minimale de vingt ans, sauf cas particuliers :
- Prolongation du délai au bénéfice des personnes mineures, afin de leur garantir un délai minimum de dix ans à compter de leur majorité.
- Minoration du délai en cas de décès du patient : si le patient décède moins de dix ans après son dernier passage dans l'établissement, le dossier doit être conservé pendant une durée de dix ans à compter de son décès.
- Suspension du délai en cas de recours gracieux ou contentieux mettant en cause la responsabilité médicale de l'établissement ou des professionnels de santé.
- Le dossier transfusionnel doit être conservé pendant une durée de trente ans.
Depuis la loi du 4 mars 2002, la consultation de votre dossier est possible à tout moment, en cours d'hospitalisation, sur demande auprès du médecin du service. Pour une meilleure compréhension technique, vous pouvez vous faire assister par un médecin de votre choix.
En dehors d'une période d'hospitalisation, vous devez adresser un courrier au directeur de l'établissement, accompagné de la photocopie de votre pièce d'identité, pour en avoir une copie qui vous sera facturée.
Haut de pageRéclamations
Si vous souhaitez exprimer une réclamation concernant votre séjour ou votre prise en charge, nous vous invitons à vous adresser directement au cadre de santé du service concerné. Si cette première démarche ne vous apporte pas satisfaction, vous pouvez demander à rencontrer la personne responsable du service qualité ou écrire au directeur. Il veillera à ce que votre plainte ou réclamation soit instruite conformément aux articles du Code de la santé publique suivants :
Article R.1112-91 : « Tout usager d'un établissement de santé doit être mis à même d'exprimer oralement ses griefs auprès des responsables des services de l'établissement. En cas d'impossibilité ou si les explications reçues ne le satisfont pas, il est informé de la faculté qu'il a soit d'adresser lui-même une plainte ou réclamation écrite au représentant légal de l'établissement, soit de voir sa plainte ou réclamation consignée par écrit, aux mêmes fins. Dans la seconde hypothèse, une copie du document lui est délivrée sans délai. »
Article R.1112-92 : « L'ensemble des plaintes et réclamations écrites adressées à l'établissement sont transmises à son représentant légal. Soit ce dernier y répond dans les meilleurs délais, en avisant le plaignant de la possibilité qui lui est offerte de saisir un médiateur, soit il informe l'intéressé qu'il procède à cette saisine. Le médiateur médecin est compétent pour connaître des plaintes ou réclamations qui mettent exclusivement en cause l'organisation des soins et le fonctionnement médical du ser vice tandis que le médiateur non médecin est compétent pour connaître des plaintes ou réclamations étrangères à ces questions. Si une plainte ou réclamation intéresse les deux médiateurs, ils sont simultanément saisis. »
Article R.1112-93 : « Le médiateur, saisi par le représentant légal de l'établissement ou par l'auteur de la plainte ou de la réclamation, rencontre ce dernier. Sauf refus ou impossibilité de la part du plaignant, le rencontre a lieu dans les huit jours suivant la saisine. Si la plainte ou la réclamation est formulée par un patient hospitalisé, la rencontre doit intervenir dans toute la mesure du possible avant sa sortie de l'établissement. Le médiateur peut rencontrer les proches du patient s'il l'estime utile ou à la demande de ces derniers. »
Article R.1112-94 : « Dans les huit jours suivant la rencontre avec l'auteur de la plainte ou de la réclamation, le médiateur en adresse le compte rendu au président de la Commission [des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise En Charge (C.R.U.Q.P.E.C.)] qui le transmet sans délai, accompagné de la plainte ou de la réclamation, aux membres de la commission ainsi qu'au plaignant. Au vu de ce compte rendu et après avoir, si elle le juge utile, rencontré l'auteur de la plainte ou de la réclamation, la commission formule des recommandations en vue d'apporter une solution au litige ou tendant à ce que l'intéressé soit informé des voies de conciliation ou de recours dont il dispose. Elle peut également émettre un avis motivé en faveur du classement du dossier. Dans le délai de huit jours suivant la séance, le représentant légal de l'établissement répond à l'auteur de la plainte ou de la réclamation et joint à son courrier l'avis de la commission. Il transmet ce courrier aux membres de la commission. La liste nominative actualisée des membres de la C.R.U.Q.P.E.C. figure dans le questionnaire de satisfaction joint au présent livret. »
Informatique et libertés
Il est porté à votre connaissance que, sauf opposition de votre part, certains renseignements vous concernant, recueillis lors de votre admission, font l'objet d'un traitement automatisé (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés). Ces données sont transmises au médecin responsable du Département d'Information Médicale de l'établissement. Le traitement informatisé s'effectue conformément aux dispositions de la loi et fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Votre droit d'opposition ne peut s'exercer que pour autant que le traitement de données nominatives mis en cause ne réponde pas à une obligation légale.
Haut de pageCharte de la personne hospitalisée
Annexée à la circulaire ministérielle N°DHOS/E1/DGS/SD1B/SD1C/SD4A/2006/90 du 2 mars 2006 relative aux droits des personnes hospitalisées et comportant une charte de la personne hospitalisée. Le document intégral, en plusieurs langues et en braille, est accessible sur le site internet www.sante.gouv.fr . Il peut aussi être obtenu gratuitement sans délai et sur simple demande auprès de l'accueil situé dans le hall d'accueil principal.
Principes généraux
1 - Toute personne est libre de choisir l'établissement de santé qui la prendra en charge, dans la limite des possibilités de chaque établissement. Le service public hospitalier est accessible à tous, en particulier aux personnes démunies et, en cas d'urgence, aux personnes sans couverture sociale. Il est adapté aux personnes handicapées.
2 - Les établissements de santé garantissent la qualité de l'accueil, des traitements et des soins. Ils sont attentifs au soulagement de la douleur et mettent tout en oeuvre pour assurer à chacun une vie digne, avec une attention particulière à la fin de vie.
3 - L'information donnée au patient doit être accessible et loyale. La personne hospitalisée participe aux choix thérapeutiques qui la concernent. Elle peut se faire assister par une personne de confiance qu'elle choisit librement.
4 - Un acte médical ne peut être pratiqué qu'avec le consentement libre et éclairé du patient. Celui-ci a le droit de refuser tout traitement. Toute personne majeure peut exprimer ses souhaits quant à sa fin de vie dans des directives anticipées.
5 - Un consentement spécifique est prévu, notamment, pour les personnes participant à une recherche biomédicale, pour le don et l'utilisation des éléments et produits du corps humain et pour les actes de dépistage.
6 - Une personne à qui il est proposé de participer à une recherche biomédicale est informée, notamment, sur les bénéfices attendus et les risques prévisibles. Son accord est donné par écrit. Son refus n'aura pas de conséquence sur la qualité des soins qu'elle recevra.
7 - La personne hospitalisée peut, sauf exceptions prévues par la loi, quitter à tout moment l'établissement après avoir été informée des risques éventuels auxquels elle s'expose.
8 - La personne hospitalisée est traitée avec égards. Ses croyances sont respectées. Son intimité est préservée ainsi que sa tranquillité.
9 - Le respect de la vie privée est garanti à toute personne ainsi que la confidentialité des informations personnelles, administratives, médicales et sociales qui la concernent.
10 - La personne hospitalisée (ou ses représentants légaux) bénéficie d'un accès direct aux informations de santé la concernant. Sous certaines conditions, ses ayants droit en cas de décès bénéficient de ce même droit.
11 - La personne hospitalisée peut exprimer des observations sur les soins et sur l'accueil qu'elle a reçus. Dans chaque établissement, une commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge veille, notamment , au respect des droits des usagers. Toute personne dispose du droit d'être entendue par un responsable de l'établissement pour exprimer ses griefs et de demander réparation des préjudices qu'elle estimerait avoir subis dans le cadre d'une procédure de règlement amiable des litiges et/ou devant les tribunaux.
Haut de pagePrélèvement d'organes et de tissus
L'hôpital est un lieu de soins, c'est sa vocation. Malheureusement, dans certains cas, les lésions que présente un patient peuvent dépasser les possibilités médicales et le décès peut survenir.
Le plus souvent, il s'agit de décès par arrêt cardio-respiratoire. Dans ces cas, les familles peuvent être sollicitées pour un prélèvement de cornées. Parfois, à l'occasion d'un traumatisme crânien grave, de lésions vasculaires intra-cérébrales, peut survenir un autre type de décès, appelé mort encéphalique, ou mort cérébrale.
Il s'agit d'une forme de décès rare, au cours duquel, bien que le cœur fonctionne encore, le cerveau est irrémédiablement et définitivement détruit.
Dans ce cadre, et dans ce cadre seulement, la famille du défunt peut être interrogée sur la position du proche sur le don de ses organes et tissus en vue de greffe.
L'activité de prélèvement en vue de greffe est une activité médicale à part entière encadrée par la loi de bioéthique de 1994 revue en 2004. Les principes fondamentaux de cette loi sont la gratuité du don, l'anonymat du receveur et du donneur et le consentement.
Même avec un accord des proches, tous les patients en état de mort encéphalique ne peuvent pas être prélevés, les règles de sécurité sanitaires définies par décrets sont extrêmement rigoureuses.
Des milliers de malades en France sont aujourd'hui en attente d'une greffe pour continuer à vivre ou simplement à mieux vivre ; seul le don d'organes ou de tissus rend possible cette greffe. Au regard de la loi, toute personne n'ayant pas manifesté son opposition de son vivant est considérée consentante au don d'éléments de son corps après sa mort en vue de greffe, d'où l'interrogation de la famille en vue de rechercher la position du défunt.
Il est extrêmement important d'évoquer en famille cette possibilité de don d'organes si un « accident » survenait. Les familles sont alors « déchargées » d'une responsabilité lourde à prendre dans un moment très douloureux.
En Aquitaine, seuls quelques centres sont autorisés à réaliser les prélèvements d'organes et de tissus. De ce fait, il peut arriver qu'après accord des proches le défunt soit transporté dans le centre autorisé le plus proche, puis rapatrié dans sa ville d'origine aux frais de l'établissement préleveur.
Pour tous renseignements complémentaires, le service de la coordination hospitalière des prélèvements d'organes et de tissus du CHU de Bordeaux se tient à votre disposition du lundi au vendredi de 8 h à 16 h au 05 56 79 61 60.